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// DOCTORAT EUROPEEN
Il s'agit d'un « label » décerné en sus du Doctorat délivré dans chaque établissement lorsque les 4 conditions suivantes sont remplies :
1- l'autorisation de soutenance est accordée au vu de rapports rédigés par au moins deux professeurs appartenant à deux établissements d'Enseignement Supérieur de deux Etats membres de la Communauté Européenne autres que celui dans lequel le doctorat est soutenu.
2- Un membre au moins du jury doit appartenir à un établissement d'Enseignement Supérieur d'un état membre de la Communauté autre que celui dans lequel le doctorat est soutenu.
3- Une partie de la soutenance doit être effectuée dans une langue de la Communauté autre que la(ou les) langue(s) nationale(s) du pays où est soutenu le doctorat
4- Ce doctorat devra avoir été préparé, en partie, lors d'un séjour d'au moins un trimestre dans un autre pays membre de la Communauté.
